Projet pour perfectionner nos lois sur le duel

Un arsenal juridique impressionnant

Le duel, qui coalise l’opposition de l’Église et de l’État, semblait pourtant un mauvais souvenir après le règne de Louis XIV qu’on a célébré pour en avoir aboli la pratique. Plusieurs édits royaux, avant son règne et sa majorité, avaient été promulgués. La déclaration du mois d’août 1679, compilant et complétant les règlements antérieurs, comportait de nombreuses mesures pour lutter contre la pratique : les maréchaux de France, les gouverneurs des provinces, ou en leur absence les commandants et les lieutenants étaient chargés d’arbitrer les querelles, de prendre toute mesure pour empêcher les combats ; c’est auprès d’eux que devaient être dénoncées les offenses qui pourraient avoir des suites fâcheuses. Les appels, nom donné aux défis de se battre en duel lancés à une personne, étaient punis de prison et d’amende, les combattants de mort et de confiscation de leurs biens4Beaufort, Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France […], Paris, chez l’Auteur, 1784, t. I, p. 266 et suiv., en ligne.. Les spectateurs complices perdaient leurs charges, dignités et pensions ou à défaut le quart de leurs biens. L’arsenal répressif était impressionnant. Le gouvernement du Roi-Soleil avait veillé par ailleurs à la mise en application de ces sanctions en se dotant en particulier d’un dispositif de renseignement pour éviter la dissimulation des combats. Ceux-ci ne disparurent pas mais le roi put néanmoins s’attribuer le mérite d’un déclin qui manifestait une transformation des valeurs et des mœurs5Voir François Billacois, Le duel dans la société française des XVI^e-XVII^e siècles, p. 297-307..

Une loi inefficace face à l’opinion

Saint-Pierre le reconnaît lui-même : beaucoup avait déjà été dit sur la question et l’abbé ne manque pas de reprendre certains arguments topiques des moralistes, comme l’absence du duel chez les Grecs, les Romains et les Perses et l’origine barbare de la pratique (Duel, § 9, variante). Le texte de 1715 peut paraître, à certains égards, un combat d’arrière-garde contre le préjugé du « point d’honneur ». Mais Saint-Pierre qui emploie, comme dans d’autres écrits, le réseau métaphorique de la maladie et du remède pour traiter d’un problème politique et social, veut souligner que la politique répressive n’est pas adaptée. Il rappelle le secret qui entoure les combats et la clémence de ceux qui sont chargés de sévir, pour expliquer l’inefficacité de la loi. La sévérité des châtiments et en particulier la peine capitale ne s’attaquent pas à la racine du mal. Si braver la mort pour conserver l’estime des autres explique les duels, comment espérer que la crainte de la mort puisse dissuader de défendre son honneur (Duel, § 9) ? Le Mémoire et deux ans plus tard l’Addition6Addition au Mémoire sur le duel, p. 4-6, en ligne. mettent en évidence la double contrainte qui pèse sur la noblesse d’épée, prise entre la législation du royaume et la « loi d’opinion » telle que définie par Locke, qui impose le respect de règles tacites dont dépend l’estime dont on peut jouir, double contrainte qui s’exprime dans le dilemme de la « tragédie du Cid qui a tant servi à soutenir la sotte opinion du vulgaire sur les duels » (Duel, § 135, variante). Les duellistes et leurs complices sont des insensés en proie à l’illusion. C’est donc par l’atteinte à la réputation, par le ridicule, qu’il faut punir le duel, résultat d’une « opinion fausse », qui n’est ni fondée en nature, ni universelle, et qu’il faut faire changer.

Le duel fait partie des façons de régler les différends par la violence, que Saint-Pierre avait déjà dénoncées à propos de la guerre. On s’accorde à relever, dans le Projet de paix perpétuelle dont la version la plus aboutie était parue en 1713, l’influence du Nouveau Cynée d’Émeric Crucé (1623). Dans cet ouvrage l’auteur avait évoqué le duel comme le résultat de comportements menaçant la tranquillité publique. Il préconisait des punitions « apportant l’ignominie », par exemple la mise au carcan7Emeric de La Croix, Le nouveau Cynée ou Discours d’État représentant les occasions et moyens d’établir une paix générale, et la liberté du commerce par tout le monde, Paris, J. Villery, 1623, p. 118-119, en ligne.. À la place des exécutions capitales, Saint-Pierre imagine aussi l’utilisation de l’humiliation publique pour décourager les duellistes, des exhibitions organisées comme des spectacles avec la participation de « la canaille » (Duel, § 134, variante). Il suggère sérieusement d’enfermer les partisans du duel aux petites-maisons ou, pour les femmes, dans des couvents où elles liraient des traités contre le duel. Il préconise d’encourager la composition de pièces de théâtre qui ridiculiseraient les combattants. Il propose d’en finir avec une culture de la violence aristocratique en supprimant le port de l’épée et les maîtres d’armes.

Une nouvelle définition du mérite de la noblesse d’épée

Il entend redéfinir la bravoure qui consiste à se battre « contre l’ennemi de l’État pour la défense de sa patrie » (Duel, § 26), et non contre un particulier pour son intérêt ; cette définition annonce la notion de « mérite national », associée au service de l’État, que l’abbé utilisera pour justifier les critères de distribution des titres et dignités. Le Mémoire sur le duel contient déjà une appréciation du courage, des actions désintéressées et sacrificielles, de la grandeur au regard de l’utilité publique, développées plus tard8Voir Carole Dornier, Titres, Introduction, Carole Dornier, Courage, Introduction et Sarah Gremy-Deprez, Grand homme, Introduction..

L’Addition datée de septembre 1717, relance, dans le contexte de la Régence, le projet de lutte contre le duel, en insistant sur la question de l’application des règlements : sans vouloir modifier les édits en vigueur, l’auteur préconise d’en confier la mise en œuvre à la « noblesse militaire », par le biais du tribunal des maréchaux de France, augmenté d’officiers des grades supérieurs, formant un Conseil d’honneur. Ce conseil serait chargé de juger les combats et de prévoir les règlements et sanctions adaptés, à la place des magistrats et des parlements, peu enclins à punir de façon rigoureuse un délit qui répond à un préjugé aussi profondément ancré. Selon un schéma inspiré d’un fonctionnement académique que Saint-Pierre applique à la plupart des sujets qu’il aborde, il imagine l’attribution de pensions sur des bénéfices aux auteurs des meilleurs mémoires sur le sujet, l’attribution d’un prix et l’impression des mémoires primés. Les réponses aux objections qui suivent insistent sur la nécessité de confier à la noblesse d’épée, dans laquelle a cours l’opinion qui conduit au duel, le soin de l’éradiquer.

L’écrit paru en 1735 reprend une partie des deux textes antérieurs, gommant ce qui, en 1715, prêtait à sourire dans l’utilisation des punitions infamantes ou supprimant ce qui concernait le devoir d’espionnage des commandants, supprimant des redites.

En insistant sur l’intérêt de confier la répression des duels à une juridiction militaire, de former un Conseil d’honneur composé des officiers les plus gradés, Saint-Pierre s’inscrit finalement dans l’esprit de l’édit de 1679 ; certaines solutions n’ont rien d’original, comme le serment de renonciation et son formulaire (Duel, § 113-124), moyen qui avait fait l’objet d’une campagne de la confrérie de la Passion, à la pointe de la lutte contre le duel pendant et après la Fronde9Voir François Billacois, Le duel dans la société française des XVI^e-XVII^e siècles, p. 286-293, p. 466-467.. Mais Saint-Pierre fait du duel une question qui interroge les mœurs et les valeurs de la noblesse d’épée, et un délit qui doit être jugé et réprimé par elle. Il en appelle à un changement de conception du service qui doit impliquer toute la hiérarchie militaire et se répandre progressivement à partir du sommet, qui rappelle la loi et donne l’exemple, sur l’ensemble des officiers. Jouant sur les mots en dénonçant un préjugé gothique au double sens de barbare et de démodé10Voir la définition du mot dans l’édition de 1718 du Dictionnaire de l’Académie., il présente le duel comme une opinion du vulgaire qui traduit l’obscurantisme d’une partie de la noblesse.

Conclusion

Le Mémoire et l’Addition n’ont pas été réédités et n’ont pas donné lieu à des comptes rendus dans les périodiques : rapidement écrits, destinés probablement à circuler auprès des autorités et de destinataires susceptibles de soutenir ces propositions, ils ont été refondus pour s’insérer dans la série des Ouvrages de politiques et de morale. La question du duel, dont Saint-Pierre s’empare, juste après le travail mené sur la paix, engage une réflexion sur les modalités de régulation de la violence par le droit, grâce à un contrôle social à la fois formel et informel11Expression introduite en anglais (« social control ») en sociologie par les travaux d’Edward Alsworth Ross (Social Control, A Survey of the Foundations of Order, New York, The Macmillan Company, 1901), dont la traduction française a fait débat, car l’auteur désignait par cette expression la capacité d’une société à se réguler elle-même en fonction des principes et des valeurs souhaités (autorégulation par influence) et non un contrôle coercitif, en faisant l’économie d’une analyse de la place et du rôle de l’État. Aujourd’hui l’expression française désigne à la fois le contrôle formel étatique, les institutions pénales et les pratiques sociales imposant implicitement des normes progressivement intériorisées, comme celles étudiées par Norbert Elias.. Le sujet apparaît presque comme une occasion d’appliquer un certain nombre d’idées en gestation qui trouveront leur expression aboutie dans des textes plus développés sur l’utilité des spectacles, sur la distinction entre le grand homme et l’homme illustre, sur les progrès de la raison universelle12« Mémoire de M. l’abbé de Saint-Pierre pour rendre les spectacles plus utiles à l’État », Mercure de France, avril 1726, p. 715-731 ; « Discours sur la véritable grandeur et sur la différence entre le grand homme et l’homme illustre », Mémoires pour l’histoire des sciences et des beaux-arts [Mémoires de Trévoux], janvier 1726, p. 146-179 ; « Observations sur les progrès continuels de la raison universelle », in OPM, Rotterdam, J. D. Beman, 1737, t. XI, p. 257-316.. Le point d’honneur appartient à ces valeurs charismatiques, ici celle de l’honneur héroïque personnel, ailleurs celle de l’exaltation religieuse source de désordre, qui portent atteinte à la discipline rationnelle nécessaire à la bonne police, objectif déclaré des projets politiques de l’abbé de Saint-Pierre.