Pensées, volume III

Un homme alla demander au duc d’Orléans de pouvoir porter un habit à brevet^[2], je le veus luy répondit-il, pourveu que votre tailleur y consente. Il en est de meme de toutes les choses que nous desirons, ou que nous possedons dans la vie, il y à toujours quelque tailleur qui n’y consent pas.

Voicy un beau mot d’Henry IV. et je crois qu’il a èté raporté par millord Bullembrock^[1].

Le roy demandea a l’embassadeur d’Espagne si son maitre avoit des maitresses, sire, dit gravement l’embassadeur le roy mon {f.13r} maitre craint Dieu, et respecte la reyne, eh quoy dit Henry IV. n’a-t-il pas asses de vertus pour faire pardonner un vice.

Pour expliquer ce que c’est que le commité ^[1], il faut sçavoir qu’il y a des commités particuliers, c’est à dire des commissaires nommés pour une affaire particuliere ; mais il y à autre chose ; les affaires se traitent dans la chambre des communes comme chambre, et pour lors l’orateur de la chambre est a la tête, et un membre ne peut parler qu’une fois sur la même affaire, ou bien la chambre se forme en commité, et pour lors l’orateur descend de sa chair, et l’affaire se discute de {f.13v} de maniere que chacun peut parler autant de fois qu’il le juge a propos, et la chambre nomme un president au lieu de l’orateur et apres que l’affaire à èté asses discutée l’orateur reprend sa place, et on delibere dans la chambre. Toutes les affaires qui regardent le subside se traitent en grand commité. Toutes les fois qu’on porte un bill^[2] on delibere trois fois, et trois fois on peut parler pour et co contre le bill.

M^r Iorck avocat fils du chancelier^[1] m’a bien expliqué ce que c’etoit que le bill d’ateindre^[2].

Il faut sçavoir que la chambre des communes se rend quelque fois partie contre un particulier et vient l’accuser devant la chambre des seigneurs et procede contre luy devant eux et fait la fonction {f.14r} d’avocat par quelque membre de son corps, dans ce cas elle est accusatrice et non pas juge, quelquefois elle procede par un bill d’atteindre, dans ce cas elle est en partie legislatrice et non pas juge, il faut sçavoir que dans tous les tribunausaux du royaume il ne sufit pas qu’il y ait contre l’acusé une preuve telle que les juges soient convaincus, il faut encore que cette preuve soit formelle, c’est à dire legale, ainsi il faut qu’il y ait necesairement deux tesmoins pour convaincre un accusé, et toute autre preuve quelconque ne sufiroit pas, meme les preuves par ecrit. Or si un homme presumé coupable de haut crime avoit trouvé moyen d’ecarter les tesmoins de facon qu’il fut impossible de le faire condamner par la loy, on peut porter contre luy un bill particulier d’atteindre c’est à dire faire une loy particuliere sur sa {f.14v} personne et voicy comment on procede, un membre de la chambre des communes declare qu’un homme à commis un crime, et se fait fort de le prouver et propose de faire un bill d’atteindre contre luy, et la on procede a ce bill comme pour tous les autres bills, l’accusé fait parler ses avocats contre cle bill, et on peut parler dans la chambre pour le bill. Si le bill passe a la chambre des communes il est porté à la chambre des seigneurs, et la on procede comme dans la chambre des communes, s’il est rejeté à la chambre des seigneurs l’affaire est finie et il n’y à point de bill, si le roy le rejette il n’y à pas encore de bill. Si le roy donne son consentement la loy est faite et l’accusé est condamné quoyque les preuves ne soient pas formelles et legales mais seulement du nombre de celles qui ont convaincu les deux chambres et le roy. Je ne doute pas que le bill ne puisse peut aussi commancer par la chambre des seigneurs, mais le cas est rare.

{f.15r} [Passage à la main M] N’a pu entrer dans mon discours intitulé Lisimaque

Les loix se turent la necessité parla et nous y obeimes^[1]